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Règlement intérieur

applicable aux adhérents et participants aux événements organisés par l’association des Cavaliers-Randonneurs du Cœur de la Brie.

 

ORGANISATION

Pour les rassemblements l’organisateur met à disposition un lieu de stationnement. Chaque participant reste seul responsable de son installation, de sa sécurité et de celle de ses équidés dont il conserve la garde pleine et entière.

Des cartes et/ou tracés numériques sont mis à disposition des participants via le site internet. Ceux-ci indiquent les circuits, des points d’intérêts, des points de ravitaillement et/ou de pique-nique, éventuellement des points d’hébergement. Les zones connues pouvant présenter un potentiel danger seront mentionnées sans préjudice de la vigilance que chaque cavalier doit observer en toutes circonstances.

Sans refus écrit indiqué aux organisateurs, les participants sont considérés comme autorisant l’utilisation de leur image prise dans le cadre de la manifestation équestre (ou randonnée) à des fins de promotion de cette activité.

RESPONSABILITÉ DU CAVALIER ET SÉCURITÉ

Tous les cavaliers participant à l’évènement doivent être en possession d’une Responsabilité Civile couvrant leur responsabilité civile de cavalier ET de gardien d’équidé (carte Equiliberté, licence FFE, ou équivalent + Responsabilité Civile Propriétaire d’Équidé dont la couverture s’étend à tous lieux).

RC Cavalier : En application du règlement intérieur de l’association des Cavaliers-Randonneurs du Cœur de la Brie, les participants à la randonnée doivent être en possession d’une RC couvrant leur responsabilité en cas de dommage causé à autrui dans le cadre de l’activité proposée (carte EquiLiberté, licence FFE, ou
equivalent). La RC doit préciser que l’assuré est couvert « en action d’équitation » ou « pour la pratique de l’équitation ». Elle ne couvre pas les dommages corporels subis par le participant pour qui il est conseillé de prendre un garantie optionnelle.

RCPE : tout cheval participant au rassemblement doit être couvert par une RCPE couvrant la responsabilité du propriétaire de l’équidé ou son gardien en cas d’un accident provoqué par son cheval lorsque ce dernier n’est pas monté ou n’est pas en action de randonnée. La RCPE doit préciser que la couverture s’applique « en paddock de randonnée » ou « en tous lieux ».

Équipement de protection et garanties corporelles  L’équitation étant considérée comme sport à risque, il est conseillé de se munir des protections usuelles (casque, gilet de sécurité, …). La souscription de garanties corporelles est également fortement conseillée. Pour les mineurs le port du casque obligatoire ; ils doivent être sous la responsabilité et accompagnés de leurs parents ou d’un majeur désigné par eux et porteur d’une autorisation écrite.

Postures et règles élémentaires : Chaque cavalier doit être en mesure de maîtriser sa monture en toute circonstance, avec un matériel adapté au niveau du couple cavalier/cheval. Les participants ne sont pas prioritaires sur la route et dans les chemins. Ils s’engagent à respecter strictement le code de
la route et les consignes des organisateurs.
Pour le dépassement d’un cavalier ou d’un groupe, ces derniers doivent être préalablement informées dans le but de ne pas créer d’accidents, dans le strict
respect des uns et des autres..

PRESCRIPTIONS SANITAIRES

En application de l’arrêté préfectoral n° 2018-003, les équidés doivent être identifiés : pucé (n° de transpondeur) avec vaccination grippe équine à jour .
Ils devront présenter un bon état général et répondre à toutes les exigences sanitaires. Le contrôle du carnet d’identification est obligatoire et sera présenté à l’organisateur ou toute personne désignée par celui-ci.

Le détenteur a pour obligation d’apporter l’aide nécessaire à la contention afin que le contrôle se passe dans les meilleures conditions de sécurité des personnes et des équidés (article 10-2 de l’arrêté préfectoral).

L’admission des équidés est sous réserve du respect des exigences sanitaires et de bien-être des animaux (article 10-1 de l’arrêté préfectoral).

Tout manquement aux prescriptions sanitaires devant être signalé par l’organisateur aux services préfectoraux.

En cas de besoin, les frais d’intervention du vétérinaire sanitaire seront à la charge du détenteur de l’animal.
Il est déconseillé de faire boire les chevaux dans un même point d’eau, ceci afin d’éviter la propagation des  maladies équines contagieuses. Il est recommandé d’utiliser un seau pour l’abreuvement du cheval.

CONDITIONS DE PARTICIPATION

Tout participant à un évènement organisé par l’association doit : soit être adhérent à jour de cotisations, soit s’acquitter d’une participation forfaitaire de 5 € (sauf pour le rassemblement annuel où le tarif est unique).

Dans les cas où l’association s’engage financièrement sur la réservation d’une prestation extérieure, un acompte peut être exigé au moment de la réservation de cette prestation. En cas de désistement du participant, l’acompte reste dû. Il ne sera remboursé qu’en cas de remplacement du participant engagé par un autre ou dans le cas où l’empêchement résulte d’un cas de force majeure.

Pour chaque évènement, l’inscription préalable est obligatoire et devra être effectuée au plus tard à la date précisée sur le bulletin de réservation, ou à défaut, 1 semaine avant le début de l’évènement.

Chaque participant fournira les pièces justificatives prévues par le présent règlement et s’acquittera de la totalité du paiement dans les délais prévus. L’inscription ne sera prise en compte qu’après réception du dossier complet.

Tout manquement à ce règlement, tout comportement dangereux, pourra être sanctionné par une exclusion immédiate de l’événement sans dédommagement
.