L’association prévoit pour chaque participant la réservation un lieu de stationnement, éventuellement un lieu d’hébergement pour équidé et cavalier, si la prestation le précise.
Chaque participant reste seul responsable de son installation, de sa sécurité et de celle de ses équidés dont il conserve la garde pleine et entière.
Des cartes et/ou tracés numériques sont mis à disposition des participants via le site internet et ne sont valables que pour la durée de l’événement. Toute reproduction non autorisée et/ou utilisation en dehors de cadre d’un événement organisé par l’association ne pourra engager sa responsabilité. Les tracés indiquent les circuits, des points d’intérêts, des points de ravitaillement et/ou de pique-nique, éventuellement des points d’hébergement. Les zones connues pouvant présenter un potentiel danger sont mentionnées sans préjudice de la vigilance que chaque cavalier doit observer en toutes circonstances.
Sans refus écrit indiqué aux organisateurs, les participants sont considérés comme autorisant l’utilisation de leur image prise dans le cadre de la manifestation équestre (ou randonnée) à des fins de promotion de cette activité.
Tout participant à un évènement organisé par l’association doit : soit être adhérent à jour de cotisations, soit s’acquitter d’une participation forfaitaire de 5 € (sauf pour le rassemblement annuel où le tarif est unique).
POUR TOUS LES ÉVÉNEMENTS : L’inscription préalable est obligatoire et devra être effectuée au plus tard à la date précisée sur le bulletin de réservation, ou à défaut, 15 jours avant le début de l’évènement. Chaque participant fournira les pièces justificatives prévues par le présent règlement et s’acquittera de la totalité du paiement dans les délais prévus.
CAS DES PRESTATIONS AVEC ENGAGEMENTS FINANCIERS (réservations, locations, frais de restauration, engagements, achat de matériel) : Pour chaque prestation, un acompte de 30% est demandé lors de la pré-inscription. La réservation devra être soldé pour valider la pré-inscription. L’inscription ne deviendra définitive qu’après le paiement intégral du solde qui devra être effectué au moins deux mois avant le début de la prestation, sauf dans le cas où une autre date est précisée. Toute pré-inscription tardive, c’est-à-dire dans un délai inférieur à deux mois précédent l’évènement sera soumise à une approbation particulière et devra être soldé immédiatement en cas d’acceptation.
Tous les cavaliers participant à l’évènement doivent être en possession d’une Responsabilité Civile couvrant l’action d’équitation (adhésion Equiliberté avec RC, licence FFE, ou équivalent…) ET une responsabilité civile de gardien ou propriétaire d’équidé : RCPE dont la couverture s’étend à tous lieux.
RC Cavalier : assurance couvrant votre responsabilité en cas de dommage causé à autrui dans le cadre d’une activité équestre. Elle est intégrée dans l’adhésion EquiLiberté avec RC, la licence FFE, des assurances spécifiques qui doivent impérativement spécifier le terme :”en action d’équitation” ou “pour la pratique de l’équitation”. La RC ne couvre pas les dommages corporels subis par le participant pour qui est informé sur la possibilité de souscrire des garanties corporelles et décès complémentaires (auprès d’Equiliberté, de la FFE au tout autre assureur spécialisé).
RCPE : tout cheval participant au rassemblement doit être couvert par une RCPE couvrant la responsabilité du propriétaire ou du gardien de l’équidé en cas d’un accident provoqué par son cheval lorsque ce dernier n’est pas monté ou n’est pas en action de randonnée. La RCPE doit préciser que la couverture s’applique « en paddock de randonnée » ou « en tous lieux ».
Équipement de protection et garanties corporelles : L’équitation étant considérée comme sport à risque, il est conseillé de se munir des protections usuelles (casque, gilet de sécurité, …). La souscription de garanties corporelles est également fortement conseillée. Pour les mineurs le port du casque obligatoire ; ils doivent être sous la responsabilité et accompagnés de leurs parents ou d’un majeur désigné par eux et porteur d’une autorisation écrite.
Postures et règles élémentaires : Chaque cavalier doit être en mesure de maîtriser sa monture en toute circonstance, avec un matériel adapté au niveau du couple cavalier/cheval. Les participants ne sont pas prioritaires sur la route et dans les chemins. Ils s’engagent à respecter strictement le code de la route et les consignes des organisateurs.
Pour le dépassement d’un cavalier ou d’un groupe, ces derniers doivent être préalablement informées dans le but de ne pas créer d’accidents, dans le strict
respect des uns et des autres.
Les équidés doivent être identifiés : pucé (n° de transpondeur) avec vaccination grippe équine à jour.
Ils devront présenter un bon état général et répondre à toutes les exigences sanitaires. Le contrôle du carnet d’identification est obligatoire et sera présenté à l’organisateur ou toute personne désignée par celui-ci.
Le détenteur a pour obligation d’apporter l’aide nécessaire à la contention afin que le contrôle se passe dans les meilleures conditions de sécurité des personnes et des équidés.
L’admission des équidés est sous réserve du respect des exigences sanitaires et de bien-être des animaux (article 10-1 de l’arrêté préfectoral).
Tout manquement aux prescriptions sanitaires devant être signalé par l’organisateur aux services préfectoraux.
En cas de besoin, les frais d’intervention du vétérinaire sanitaire seront à la charge du détenteur de l’animal.
Il est déconseillé de faire boire les chevaux dans un même point d’eau, ceci afin d’éviter la propagation des maladies équines contagieuses. Il est recommandé d’utiliser un seau pour l’abreuvement du cheval.
Chaque participant est réputé avoir pris connaissance des dispositions du présent règlement et s’engage à les respecter sans réserve.
Tout manquement à ce règlement, tout comportement dangereux pourra être sanctionné par une exclusion immédiate de l’événement, sans dédommagement, voir une exclusion définitive de toutes les activités de l’association en cas de manquement grave.
Adresse : 35, Rue Saint Médard
77320 SAINT MARS VIEUX MAISONS
Téléphone : +33 6.49.48.44.00
Courriel : association@crcb77.fr
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